Conditions générales de vente

1. Date d’entrée en vigueur
Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous entrent en vigueur le 1er décembre 2023. Ces conditions générales de vente pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du client est celle en vigueur sur le site https://www.vitalomarine.com à la date de passation de la commande.

2. Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre :
– Le Vendeur, la société “Vizmaraqua, SL” au capital de 3.100,00 euros et enregistrée sous le numéro B23706526, dont le siège social est situé calle Puentecilla, numero 4 de Torredelcampo -Jáen- SPAIN – téléphone : +34 953 567 524 – email : service.client@vitalomarine.com – et un client qui achète un bien en ligne sur ce site web
Les parties conviennent que leurs relations seront régies par les présentes conditions générales de vente applicables à toutes les ventes de produits réalisées par l’intermédiaire de ce site web.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente avant de valider sa commande.
Le fait pour le Client de passer commande sur le présent site Internet emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Vendeur.
Les présentes conditions générales de vente précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des produits commandés par le Client.
Les caractéristiques principales des produits sont présentées sur ce site. Les photographies et graphismes présentés sur le site ne sont pas contractuels et ne peuvent engager la responsabilité du Vendeur. Le client est tenu de consulter le descriptif de chaque produit afin d’en connaître les caractéristiques essentielles.

3. La commande
La commande en ligne du Client constitue un engagement d’achat des produits commandés.
Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks disponibles.
La vente sera considérée comme définitive après validation du paiement.
Si les produits sont disponibles, le Vendeur informe le Client par courrier électronique de l’expédition de la commande.
Si les produits commandés ne sont pas disponibles, le Vendeur en informe le Client.
Dans ce cas, le Vendeur peut proposer au Client un produit d’une qualité et d’un prix équivalents.
En cas de refus de sa part, le Vendeur informera le Client par courrier électronique de l’annulation de la commande, ainsi que du remboursement du montant correspondant au produit indisponible.
L’ensemble des données enregistrées constitue la preuve des transactions.
Le Vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande d’un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Les informations énoncées par le Client lors de la prise de commande et/ou de la création de son compte client engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du Client ou du destinataire de la commande, le Vendeur ne saurait être tenu responsable du retard ou de l’impossibilité de livrer le Produit commandé.
Le Vendeur peut vérifier les commandes passées par l’intermédiaire de son service clientèle. Afin de se prémunir contre d’éventuelles pratiques frauduleuses, le service client pourra être amené à demander au Client tous les justificatifs nécessaires à la validation d’une commande qui lui paraîtrait suspecte (photocopie de la carte d’identité, justificatif de domicile…).
L’achat des Produits est réservé exclusivement aux particuliers pour leur usage et leur consommation personnels.

4. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d’un droit de rétractation qui peut être exercé auprès du Vendeur dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception des biens. La rétractation ne nécessite aucune justification de la part du Client.
Le Client informe le Vendeur de sa décision de se rétracter en lui adressant avant l’expiration du délai précité :
– Le formulaire de rétractation, fourni sur simple demande par le Service Client, auquel cas un accusé de réception sur un support durable sera immédiatement communiqué au Client.
– Ou toute autre déclaration non équivoque exprimant la volonté du Client de se rétracter.
Le Client renvoie les biens au Vendeur dans un délai n’excédant pas quatorze jours à compter de la communication de sa décision de se rétracter.
Le prix des produits achetés est remboursé ainsi que les frais d’envoi.
Les frais de renvoi des produits sont à la charge du Client.
Seuls les produits complets (emballage, accessoires, notice, etc.), neufs et scellés, retournés dans leur emballage d’origine, en parfait état, accompagnés d’un bon de retour (fourni par le Service Client sur demande) seront acceptés.
Les produits ouverts, abîmés, endommagés, salis ou incomplets qui ne conviennent pas à la recommercialisation ne seront pas repris.
Le remboursement des sommes versées s’effectuera par le même moyen de paiement que celui utilisé par le consommateur pour la transaction initiale, sauf accord exprès du consommateur pour que le Vendeur utilise un autre moyen de paiement.
Le remboursement est effectué dans les huit jours (et au maximum dans les 14 jours) suivant la confirmation de la récupération des produits.
Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés, les produits qui ont été descellés après la livraison ou qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène.

5. Prix et réglementation
Les produits sont fournis aux prix en vigueur sur ce site au moment de l’enregistrement de la commande par le Vendeur.
Tous les prix sont indiqués en euros TTC, auxquels s’ajoutent les frais de port forfaitaires.
Au moment de la validation de la commande, le prix à payer sera le prix tout compris, incluant ces frais.
Le paiement des produits s’effectue au comptant par carte bancaire en ligne, par virement bancaire, par prélèvement SEPA, par PayPal ou par chèque.
Pour le paiement par virement bancaire, le Client doit virer la somme correspondant au montant de sa commande sur le compte bancaire du Vendeur dont l’adresse est calle Puentecilla numéro 4 à Torredelcampo -Jaén- Espagne, et identifié comme suit :
IBAN : ES71 0182 7727 3302 0157 8033
BIC : BBVAESMMXXX
BANCO BILBAO VIZCAYA ARGENTARIA (BBVA), SA
Pz. San Nicolas, 4
48005 Bilbao (Espagne)

Tous les prix sont indiqués en euros, les commandes doivent être payées dans la même devise et s’entendent toutes taxes et contributions comprises. Le Client supportera les éventuels frais supplémentaires liés aux droits de douane, ainsi que les frais supplémentaires facturés par sa banque ou son organisme financier dans le cadre de la commande.
Une fois le paiement validé, la commande sera exécutée par le Vendeur. En cas de défaut de paiement total ou partiel, de fraude ou de tentative de fraude, le Vendeur annulera automatiquement la commande en litige.
Le Vendeur établit une facture et la remet au Client lors de la livraison des produits commandés.
Le Vendeur garantit la mise en œuvre de mesures de sécurité permettant d’effectuer des paiements sécurisés sur son Site.
A cet effet, le Vendeur met à la disposition de ses Clients l’interface de paiement SOGECOMMERCE et un système de vérification des paiements effectués par carte bancaire dénommé ” 3D Secure “.
Le Vendeur se réserve le droit de demander au Client tout justificatif complémentaire pour l’exécution de la commande. Ces données complémentaires seront traitées dans le respect de la Charte de Confidentialité et resteront accessibles au Client qui pourra également en demander la rectification et la suppression conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

6. Livraison et nature des marchandises.
6.1. Les livraisons s’effectuent uniquement en France métropolitaine (Corse et Monaco inclus) au plus tard 15 jours après la conclusion du contrat, sous réserve de l’exactitude des informations fournies.
Le transport de la marchandise est effectué par une entreprise fiable choisie par le vendeur.
Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande, du lundi au samedi.
Une présence effective est requise le jour de la livraison.
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable en cas de défaut de livraison dû à une adresse et/ou des informations incomplètes ou erronées.

6.2 Si les produits commandés n’ont pas été livrés dans les 21 jours suivant la conclusion du contrat, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L138-2 et L138-3 du Code de la consommation. Les sommes versées lui seront restituées au plus tard dans les quatorze jours suivant la date de résolution du contrat, à l’exclusion de toute autre indemnisation ou retenue.
La livraison est le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du bien.

6.3. Le Client est tenu de vérifier l’état de l’emballage ainsi que celui des produits au moment de la livraison. A ce titre, le Client doit immédiatement et sans délai faire toute réserve auprès du transporteur en cas de produits manquants ou détériorés.
Si la réclamation auprès du transporteur n’aboutit pas, le Client peut contacter le service client de VITALOMARINE au +34 567 524 (appel non surtaxé).

6.4 La durée de mise à disposition du colis est de 15 jours consécutifs à compter du lendemain du jour de la livraison. Toute erreur dans les coordonnées entraînant des frais de port supplémentaires sera à votre charge. Si le colis est retourné à VITALOMARINE suite à une erreur d’adresse ou à une quelconque responsabilité de votre part (non récupération du colis dans les délais impartis), ce colis ne pourra être réexpédié qu’après paiement des frais de port réels générés par cette nouvelle expédition.
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7. Réserve de propriété
Les marchandises restent la propriété du Vendeur jusqu’au paiement définitif du prix et des frais de port fixes, notamment tant que le Client peut demander le remboursement de son paiement.
Cette réserve de propriété ne fait pas obstacle au transfert des risques qui seront à la charge du Client à compter de la date à laquelle il prendra physiquement possession des produits commandés.

8. Garanties
8.1 Tous les Produits vendus par VITALOMARINE bénéficient de la garantie légale conformément aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation.
Article L.217-4 du Code de la consommation :
“Le vendeur livre la chose conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L.217-5 du Code de la consommation :
” Le bien est conforme au contrat
1. s’il est propre à l’usage habituellement attendu de produits similaires et, le cas échéant :
– s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
– s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
2. Ou s’il présente les caractéristiques définies par accord entre les parties ou s’il est propre à un usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et accepté par lui.

Article L.217-12 du Code de la consommation :
” L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien “.
Au titre de la garantie légale de conformité, le Vendeur informe le Client que :
– il bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;
– qu’il peut choisir entre le remboursement ou le remplacement du bien, dans le respect des conditions de coût prévues à l’article L. 217-9 du Code de la consommation ;
– est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien. Ce délai est porté à 24 mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d’occasion.

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de toute garantie commerciale accordée.
Le Client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du Code civil et, dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.

8.2 Le Client bénéficie également de la garantie contre les vices cachés au sens des articles 1641 et suivants du Code civil.
Article 1641 du Code civil :
“Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou ne l’aurait pas acquise du tout. Il en aurait donné un moindre prix, s’il les avait connus”.
Article 1648 du Code civil :
“L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. Dans le cas prévu à l’article 1642-1, l’action doit être intentée, à peine d’exécution forcée, dans l’année qui suit la date à laquelle le vendeur peut être déchargé des vices apparents ou du défaut de conformité.
Au titre de la garantie des vices cachés, le Vendeur propose, au choix du Client, après confirmation de l’existence du vice :
– Soit le remboursement intégral du prix dès lors que le Produit a été restitué,
– Soit un remboursement partiel du prix si le Client conserve le Produit défectueux.

8.3 Pour bénéficier de ces garanties, le Produit doit avoir été utilisé conformément à son mode d’emploi.
Le Client ne peut prétendre à aucune garantie si le Produit a subi la moindre modification ou si le Produit a été endommagé lors de la livraison ou de l’utilisation. Les vices apparents ne peuvent pas non plus donner lieu à une garantie.

8.4 Modalités de retour d’un Produit sous garantie.
Si un Client souhaite bénéficier de la garantie sur un Produit, il est invité à demander le formulaire au Service Client. Les frais d’envoi seront à la charge du client.
A réception et après test du produit, si le produit entre dans le champ de la garantie, le service client remboursera les frais de retour avancés par le client.

8.5 La responsabilité du Vendeur n’est pas engagée dans les cas suivants : en cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut d’entretien de la part du Client, ainsi qu’en cas d’usure normale du Produit, d’accident ou de force majeure.
La garantie du Vendeur est en tout état de cause limitée au remplacement ou au remboursement des produits non conformes ou défectueux.
Il est rappelé que l’article 2232 du Code civil :
“Le report du point de départ, la suspension ou l’interruption de la prescription ne peut avoir pour effet de porter le délai de prescription extinctive au-delà de vingt ans à compter du jour où le droit a pris naissance”. Le premier alinéa n’est pas applicable dans les cas prévus aux articles 2226, 2227, 2233 et 2236, à l’article 2241, premier alinéa, et à l’article 2244. Il ne s’applique pas non plus aux actions relatives à l’état des personnes. “

9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français.
Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
Le Client est informé de la possibilité, en cas de litige, de recourir
– à une procédure de médiation conventionnelle
– ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends (ex : conciliation).
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, et après avoir contacté le service clientèle et administratif du Vendeur, le Client peut engager une procédure de médiation, aux frais du Vendeur.
Si le litige persiste, le Client peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation compétent pour VITALOMARINE. Pour plus d’informations, le Client peut consulter les sites d’information suivants :
– Espace Médiation de la Consommation sur le portail du Ministère de l’Économie et des Finances.
– Plateforme européenne de résolution en ligne des litiges de consommation.

10. Informatique et libertés
Conformément à la loi “Informatique et Libertés” n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :
VITALOMARINE.- Cl/ Puentecilla, 4.-23640 Torredelcampo -Jaén- ESPAGNE.
Pour plus d’informations sur la protection, le traitement, l’utilisation et la transmission des données, nous vous invitons à consulter les “mentions légales” sur notre site web.

11. Information précontractuelle
Le Client reconnaît avoir pris connaissance, avant la passation de sa commande, sous une forme lisible et compréhensible, des présentes conditions générales de vente et de l’ensemble des informations visées aux articles L111-1 à L111-7 du Code de la consommation, et notamment :
– Les caractéristiques essentielles des Produits, compte tenu des moyens de communication utilisés et du Produit concerné ;
– Le prix des Produits et les frais annexes (livraison par exemple) ;
– La date ou le délai auquel le Vendeur s’engage à livrer le Produit ;
– Les informations relatives à l’identité du Vendeur, ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques,
– Les informations relatives aux garanties légales et contractuelles et leurs modalités de mise en œuvre.
– La possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige ;
– Les informations concernant le droit de rétractation (existence, conditions, délai, modalités d’exercice de ce droit et formulaire type de rétractation), les frais de renvoi des Produits, les modalités de résiliation et autres conditions contractuelles importantes.

12. Invalidité partielle
Si une ou plusieurs stipulations des Conditions Générales de Vente sont déclarées nulles ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée. champ d’application.
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13. Non renonciation
Le fait que l’une des parties n’exige pas à un moment donné l’exécution stricte par l’autre partie d’une stipulation ou d’une condition quelconque des Conditions Générales de Vente ne peut en aucun cas être considéré comme une renonciation définitive à l’exercice de ce droit.
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14. Médiation
Conformément à l’article L.612-1 du code de la consommation, le consommateur, sans préjudice des dispositions de l’article L.612.2 du code de la consommation, a la possibilité de présenter une demande de règlement amiable par voie de médiation, dans un délai inférieur à un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel.
Quel que soit le mode de saisine utilisé, la demande doit contenir :
– Les coordonnées postales, téléphoniques et électroniques du demandeur,
– Le nom, l’adresse et le numéro d’enregistrement du professionnel concerné,
– un bref exposé des faits. Le consommateur précise au médiateur ce qu’il attend de cette médiation et pourquoi,
– Une copie de la plainte précédente,
– Tous les documents permettant de traiter la demande (bon de commande, facture, preuve de paiement, etc.).